Pour partir du bon pied dans l’aventure de l’association, il y a un ensemble de dispositions et de précautions à prendre. Vous devez en particulier mettre au clair ces trois points névralgiques : la répartition du capital entre les associés, la répartition des rôles et des responsabilités, la rémunération. Des imprécisions et des malentendus sur l’un de ces points peuvent être source de blocages et de litiges futurs.

#1 La répartition du capital entre les associés

L’arrivée d’un nouvel associé dans l’entreprise modifie de fait la structure du capital social de la société. Il y a deux possibilités. Soit le capital de la société reste stable et le fondateur reverse une certaine proportion de ses parts au nouvel associé. Soit la structure procède à une augmentation de capital : le nouvel entrant injecte des fonds dans la société. Quelle que soit la formule choisie, le sujet de la répartition du capital est important. Il faut qu’elle soit à la fois motivante, pour que chacun s’investisse à fond (c’est le cas de le dire), et équitable entre les associés pour que personne ne se sente lésé.

Dans votre réflexion sur la répartition du capital, gardez à l’esprit qu’une répartition 50 / 50 (co-gérance) empêche les décisionnaires de trancher lorsqu’ils ne parviennent pas à se mettre d’accord. Est-ce qu’il faut, pour éviter ce risque de blocage décisionnel, que l’un des associés soit majoritaire ? Il n’y a pas de réponse tranchée à cette question. En tous cas, si vous vous associez dans l’optique d’obtenir plus de fonds, faites attention à ne pas trop diluer votre participation au risque de perdre la maîtrise de votre affaire. N’oubliez jamais non plus que la répartition du capital social n’est pas seulement une affaire de répartition des bénéfices (dividendes), mais aussi et surtout une répartition du pouvoir. D’où son caractère très sensible.

Nous vous conseillons dans tous les cas de rédiger un pacte d’associés pour plus de sécurité, et de faire appel à un avocat d’affaire pour obtenir des réponses personnalisées à vos questions. Dans le pacte d’associés, vous devez aborder des sujets comme le partage du pouvoir, le contrôle des associés non dirigeants, les modalités de règlement des litiges ou encore les règles en matière de cession de parts.

Remarque : si un des associés apporte un prototype ou un procédé qui servira à l’entreprise, il a tout intérêt à déposer un brevet en son nom.

D’ici quelques jours, la suite avec larépartitionn des rôles et des responsabilités et la rémunération.

Partager cet article :